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 Posted: Sun 17 May - 15:32 Post subject: Chartes diverses |
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Charte des Courriers de Champagne
Rappel des rôles du Courrier
Les Courriers de Champagne sont placés sous la responsabilité du Porte-Parole dont ils sont le relais dans chaque village de Champagne.
Ils ont le double rôle d'informer les villageois des décisions prises par le Duché et de tenir celui-ci au courant des événements locaux se déroulant dans leur village.
A cette fin, ils doivent :- Relayer dans la halle de leur village les communications transmises par le Porte-Parole ou le Duc, qu'il s'agisse des annonces du Conseil Ducal ou en collaboration avec d'autres institutions du Duché après accord du Porte-Parole ou du Duc.
- Communiquer au Conseil, par l'intermédiaire du Porte-Parole et du bureau mis à leur disposition, toutes les informations concernant leur village, à savoir :
- Elections municipales : rappel des programmes affichés par les candidats (mairie IG et programme halle), interventions des candidats sur les critiques de leurs programmes, sondages et résultat final des votes.
- Nouvelles en rapport avec le village : affichage mairie (de façon hebdomadaire), courrier du maire, problème jugé sérieux (irrégularités durant des élections, absence du maire…), état du marché, demandes de la population, questions d'ordre public ou privé, festivités, etc...
- Communication de la composition du conseil municipal et des annonces du maire.
- Participer aux projets et aux discussions communes en salle de réunion des Courriers.
- Animer des discussions ou des débats dans leur halle, sur demande du Porte-Parole.
De la nomination du Courrier
- Le recrutement se fait sur la halle sur un sujet séparé dont l'auteur est soit le Porte-Parole, soit le Courrier démissionnaire après l'autorisation du Porte-Parole.
- La décision finale d'intégrer un candidat revient au Porte-Parole en s'appuyant sur les avis du Courrier démissionnaire.
- Dans un souci de neutralité de la fonction, un conseiller ducal élu ou un maire ne peut être également Courrier de Champagne
- Par défaut, les Courriers sont affectés à leur village de résidence. Cependant, dans l’hypothèse où ils seraient amenés à se déplacer dans un autre village que le leur, et où aucun Courrier n’est disponible, ils peuvent y être temporairement affecté sur décision du Porte-Parole qui en avisera alors le maire.
- Un Courrier titulaire au minimum est nommé pour chaque village. Il peut se faire assister par un Courrier remplaçant le cas échéant.
De la démission du Courrier
- Le Courrier peut mettre fin à ses fonctions tout en informant le Porte Parole le plus tôt possible, et ce, afin de permettre le recrutement d’un successeur. En tout état de cause, et sauf raison valable et motivée, un Courrier en poste depuis plus de deux mois se doit d’effectuer un préavis de 15 jours après annonce de sa démission.
- Le Porte-Parole conserve sur lui les accès de tous les Courriers, et peut, tout en motivant dûment la raison, mettre fin aux fonctions d'un Courrier si celui-ci outrepassait ses droits et devoirs.
Devoirs des Courriers :
Un Courrier se doit d’être neutre. Cette neutralité impose :- Un devoir de confidentialité, aucune information ne doit sortir des bureaux ou des différents sujets évoqués dans la salle de réunion, sauf documents officiels avec l'accord du Porte-Parole.
- Lors des interventions en place publique, il ne doit pas prendre parti, il doit avoir une attitude modérée et mesurée dans ses propos.
- Il ne doit à aucun moment tenir des propos diffamatoires à l’encontre du Duché et de ses institutions.
Fait au château de Reims,
Le vingtième jour du mois de janvier de l'an de grasce 1457.
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RicW
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| Posted: Sun 17 May - 15:32 Post subject: Chartes diverses |
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Charte des Conseillers du Peuple
I - Rôle du Conseiller du peuple
Le Conseiller du peuple a pour rôle de prendre en charge les futurs paysans dès leur passage et devoir les aider à choisir au mieux leur chemin de vie. Il leur permet de comprendre la gestion des cultures et/ou élevages, ainsi que des échoppes. Il a aussi un devoir informatif sur le fonctionnement des institutions municipales, ducales, voire royales.
Cela comprend :
- Il se doit d'être présent dans le bureau des Tribuns et conseillers du peuple et participer aux discussions qui y ont lieu.
- Répondre aux demandes des villageois, mais avant tout aller les chercher, aller à leur rencontre... Avoir une bonne écoute, s'assurer d'être en accord avec les ambitions de la personne.
- Être tenu de garder anonyme le travail qu'il effectuera par courrier ou par discussion avec un villageois.
- Être toujours en étroite collaboration avec le maire de son village, le Tribun et le Gardien du Peuple.
- Aider, voir remplacer le Tribun en cas de vacance du poste, avec l'accord du maire.
II - Nomination du Conseiller du Peuple
Le Conseiller du Peuple est proposé par le maire au Gardien du Peuple, parmi les résidents de sa ville. Si le maire ne lui présente pas de candidat, le Gardien du Peuple peut choisir la personne qu'il estime la plus compétente.
!!Le Conseiller du peuple peut mettre fin à ses fonctions, avec l'accord du Gardien du Peuple. Celui-ci pourra observer un délai afin d'assurer la succession dans les meilleures conditions.!!
Le Gardien du peuple peut, à sa discrétion, mettre fin aux fonctions d'un Conseiller du peuple si celui-ci outrepassait ses droits et devoirs.
III - Devoirs du Conseiller du peuple:
- Il doit rester neutre quant à la politique de son village. Il peut en revanche se présenter à une élection ducale. S'il se présente au poste le maire il devra démissionner de sa fonction.
- Il a également un devoir de confidentialité, aucune information ne doit sortir des bureaux ou des différents sujets évoqués dans la salle de réunion, sans l'accord du Gardien du peuple. Tout manquement à ce devoir est punissable par la Loi.
IV - Relations avec le Tribun
Le tribun, chargé de l'accueil des vagabonds jusqu'à leur passage au stade de paysans, est nommé par le maire, et est sous sa responsabilité.
Le tribun a accès au bureau des Tribuns et conseillers du peuple. Dès son entrée, il est tenu au même devoir de confidentialité que les Conseillers au Peuple.
Reims, le 5 avril 1457
Gwenhwyvar uí Fergus d'Éirinn
Duchesse de Champagne
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| Posted: Sun 17 May - 15:33 Post subject: Chartes diverses |
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Charte du Barreau de Champagne
Préambule : Le Barreau de Champagne est présidé par le Bâtonnier de Champagne.
1. Du recrutement du Bâtonnier de Champagne
1.1 De l'exclusivité de la fonction
De par un soucis de respect de l'indépendance des avocats, le Bâtonnier de Champagne ne peut pas exercer d'autres charges directes ducales ou municipales lorsqu'il durant toute la durée de son mandat. Il occupe une charge de Haut-Fonctionnaire, et est donc soumis aux lois régissant ceux-ci.
1.2 Des prérequis à sa nomination
Le Bâtonnier de Champagne doit nécessairement avoir été membre d'un ordre d'avocat et doit avoir au minimum plaidé 10 affaires à la cour de justice de Champagne. S'il est un ancien Procureur ou un ancien Juge, il peut y prétendre sans avoir atteint ce minimum, mais en ayant toutefois l'obligation d'avoir eu une expérience au sein d'un ordre d'avocat.
1.3 De la sélection
Le Bâtonnier de Champagne est nommé par le Duc après avis conforme des Bâtonniers des différents ordres, qui auront arrêtés leur choix sur un nom.
1.4 De l'impossibilité d'avoir un consensus
Au cas où aucun consensus ne peut être trouvé, tous les avocats de Champagne sont appelés à désigner parmis leurs membres deux candidats. Ces deux candidats seront alors départagés par les voix des Bâtonniers des différents ordres, ainsi que de celles du Duc, du Juge, du Procureur, du Garde des Sceaux, et du plus haut représentant de l'Ordre de Mathusalem en activité. En cas d'égalité la voix du Duc comptera double.
Le temps du processus, le Bâtonnier sortant exerce l'intérim.
1.5 Mesures transitoires dues à la création du Barreau de Champagne
Afin de mettre en place les structures relatives à la création du Barreau de Champagne, le premier Bâtonnier temporaire sera nommé par le Duc, pour une durée de un mois, et dont les pouvoirs en matière de sanction des avocats seront limités. Il aura avant tout pour tâche de préparer durant ce mois les locaux et l'installation de tout le personnel dans ces bureaux. Il aura pour mission de préparer, à la fin du premier mois, l'élection du nouveau bâtonnier, ayant lui-même le droit de se présenter à sa succession.
Le premier Bâtonnier temporaire n'est pas soumis aux articles 1.1, 1.2, 1.3 et 1.4 de cette Charte.
2. Des modalités de son mandat
2.1 De la durée de son mandat
Le Bâtonnier de Champagne est élu pour une durée de 4 mois, il peut effectuer autant de mandats que le soutien des bâtonniers l'y autorise.
2.2 De la démission du Bâtonnier de Champagne
Le Bâtonnier de Champagne peut démissionner de sa fonction, mais doit auparavant lancer le proccessus de son remplacement, sous peine d'être poursuivi en justice sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.
2.3 De la destitution du Bâtonnier de Champagne
Le Bâtonnier de Champagne peut être mis en congés de la tête du Barreau de Champagne, après l'émission commune par les bâtonniers des différents ordres d'avocats d'une motion de défiance, qui doit être approuvée par la moitié des avocats inscrits au barreau le jour de la motion de défiance.
En aucun cas le Duc ne peut démettre le bâtonnier de ses fonctions.
3. De ses fonctions
3.1 De son rôle de gestion de l'accès à l'avocature en Champagne
Si le Bâtonnier de Champagne ne peut ingérer dans les gestions internes des différents ordres de Champagne, il est cependant garant de l'honneur de la profession en Champagne.
Ainsi il pourra mettre en place les processus de filtrage d'accès à la qualité d'avocat de Champagne, en évaluant le niveau des aspirants souhaitant obtenir cet agrément.
3.2 Des sanctions contre un avocat
Le Câtonnier de Champagne assure la cohérence et la cohésion du travail d'avocat en Champagne.
A ce titre, il peut demander des sanctions, en concertation avec le bâtonnier dont l'ordre est concerné, afin de garantir l'honneur du Barreau de Champagne. Les sanctions, en plus de la radiation du Barreau de Champagne, pourront, dans les cas extrêmes, conduire jusqu'au tribunal pour le dommage causé au Barreau.
Un bâtonnier qui souhaite sanctionner un de ses avocats doit obtenir l'aval du Bâtonnier de Champagne
3.3 De la cohésion entre les différents ordres de Champagne
Le Barreau de Champagne a pour vocation de rassembler les différents ordres en Champagne. Le Bâtonnier se doit de respecter les différences de fonctionnement de chacun des ordres, tout en mettant en place des structures et des discussions pour que tous les avocats travaillent de concert.
Il ne s'agira en aucun cas de chercher une assimilation d'un ordre par un autre, ni d'une fusion de plusieurs autres, mais d'une coopération entre acteurs de la vie juridique poursuivant le même but.
Si la fusion ou l'assimilation d'ordres devait se faire, le Bâtonnier de Champagne en serait un des premiers avertis, mais en aucun cas ne saurait en être l'initiateur.
3.4 De l'obligation de fournir un service d'assistance juridique à tout requérant
Le Bâtonnier de Champagne est obligé de fournir un avocat ou un conseil à toute personne qui le demande. S'il ne peut en trouver, il se trouve dans l'obligation de traiter lui même le dossier.
3.5 De la protection des membres du barreau
La Bâtonnier de Champagne a le devoir de défendre l'honorabilité de sa profession et de fournir à tous les avocats qui ne font pas l'objet d'une sanction la plus grande des confiance et le plus grands des respects.
Personne n'a le droit de diffamer un avocat ou de critiquer son travail autrement qu'en s'en plaignant au Bâtonnier de Champagne qui règlera le problème en interne.
3.6 Du droit de grief et de conseil en matière législative, devant le Conseil
Le Bâtonnier de Champagne doit pouvoir être entendu en tout temps par le Duc et son Conseil, notamment pour s'émouvoir des irrégularités qui auraient pu être constatées dans la façon dont la justice est rendue en Champagne, particulièrement si les propos d'un avocat sont tournés au ridicule ou complètement inconsidérés.
Le droit à la défense est reconnu par tous, et les avocats n'ont pour mission que d'aider, suivant les consignes que leurs clients leur donnent. Tout manquement à ces principes doit pouvoir être rapporté sans délai au Duc, qui se devra de prendre des sanctions ou des décisions pour corriger ces erreurs.
D'autre part, le Bâtonnier de Champagne et l'ensemble des avocats étant appelés et habilités à manier le Droit champenois, ils se doivent de pouvoir formuler leurs recommandations quant aux modifications de la législation qui leur semblerait souhaitable.
Le Bâtonnier aura donc le pouvoir de proposer au Conseil les modifications législatives qui seront enregistrées par le Chancelier, et débattues en salle du Conseil.
Fait à Reims le 24 Août 1455.
Pour la Champagne,
Tomsz
Duc de Champagne
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RicW
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| Posted: Sun 17 May - 15:33 Post subject: Chartes diverses |
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De la fonction de juge d'application des peines
Préambule : En particulier en raison de l'acceptation de la motion 727 créant le délit d'insubordination judiciaire, le Juge d'Application des Peines aura dorénavant la responsabilité de surveiller ce délit, en assistant le Procureur.
1. De l'autorité ducale
Les modalités d'attributions de ce poste sont confiées à la discrétion du Duc.
2. Des bureaux et accès
Le juge d'application des peines dispose d'un bureau au Conseil Elargi, et dispose, en plus d'un bureau à la caserne, des accès aux archives du BAJ.
3. Des missions du juge d'application des peines
3.1 De l'archivage des procès
Le juge d'application des peines, aura pour charge la greffe du tribunal tant que le dossier du coupable n'aura pas reçu pleine et entière application. Ainsi, il recevra seulement du Juge les dossiers dont la peine n'est pas encore entièrement appliquée, et les classera dans les lieux adéquats.
3.2 De l'application des peines
3.2.1 Des peines nécessitant le concours du bourrel
Le juge d'application des peines a la charge de contacter le bourrel et de veiller à ce qu'il applique sa charge afin que justice soit rendue.
3.2.2 Des peines ne nécessitant pas le concours du bourrel
Le juge d'application des peines dispose de toute autorité pour faire appliquer les peines ne nécessitant pas l'intervention du bourrel, qu'il s'agisse des peines d'excuses publiques, d'amendes, ...
3.3 De la saisie du Procureur en cas de non respect de l'injonction du juge d'application des peines à exécuter la peine
Le juge d'application des peines n'est autorisé à saisir le procureur que pour le motif d'insubordination judiciaire, dans le cas où le commandement d'exécution de la peine n'aurait trouvé par deux fois dans un délai minimum d'une semaine aucune réponse positive prouvant l'exécution effective.
Fait à Reims le 21 Août 1455.
Pour la Champagne,
Tomsz
Duc de Champagne
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RicW
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| Posted: Sun 17 May - 15:33 Post subject: Chartes diverses |
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La Banque de Champagne
 Qu’est ce que la BDC ?
> La Banque de Champagne, a pour vocation de permettre la réalisation d’opérations financières par le Duché.
Ces opérations sont :
Le paiement de primes aux Agents de la prévôté du duché.
L’octroi de prêts privés ou relatifs à un programme économique du Duché
La levée de fonds via des emprunts publics.
Les Mandataires locaux
Le Maître du Cordon doit s’entourer de mandataires pour que les champenois puissent trouver dans leur village une personne associée à la Banque de Champagne afin de faire la demande de prêt.
Chaque village doit donc compter un Associé de la BDC.
Prêts aux champenois
Actuellement, la Banque du Duché propose aux Champenois différents types de prêt :
• Des prêts jusqu'à 750 écus pour le passage du Niveau 2 au niveau 3.
Le futur érudit doit pouvoir changer de statut dans les 10 jours qui suivent le prêt.
Des frais de dossier de 25 écus seront demandés.
• Des prêts jusqu’à 500 écus destinés à faciliter le passage au stade d'artisan.
Le futur artisan doit pouvoir changer de statut dans les 10 jours qui suivent le prêt.
Des intérêts représentant 5% de la somme seront demandés.
• Des prêts privés d'un montant allant de 100 à 500 écus.
Exemple de prêt : Achat d'un champ, changement de production d'un champ, achat d'animaux, changement d'échoppe.
Des intérêts représentant 5% de la somme seront demandés.
Selon la situation du village ou de la Champagne, ces prêts peuvent être refusés sur la demande du maire ou du duc (exemple surproduction d'un produit agricole)
Conditions de prêt :
> Tout bénéficiaire de prêt s'engage à rester en Champagne tant qu'il n'a pas effectué le remboursement.
> Un niveau 0 ou un niveau 1 vagabond ne pourra pas bénéficier de prêt.
> Un nombre de Points de réputation (PR) minimum est demandé pour pouvoir bénéficier d'un prêt,
ce nombre varie selon la somme demandée et correspond a 10% de celle-ci, ex :
pour 100 écus -> 10 PR minimum
pour 200 écus -> 20 PR
...
pour 750 écus -> 75 PR
Délai de remboursement :
> Le délai est de 2 mois, pour les prêts accordés pour le passage du Niveau 2 au niveau 3.
> Pour tout les autres prêts, ce délai varie selon la somme demandée et correspond a 10% de celle-ci, ex :
pour 100 écus -> 10 jours pour rembourser
pour 200 écus -> 20 jours
...
pour 500 écus -> 50 jours
Lettres de Change
La Banque du Duché propose aux Champenois un système de lettre de change.
Ce système permet aux champenois souhaitant se déplacer entre 2 villages champenois de confier son argent au mandataire local de la BDC du village de départ, puis de le récupérer auprès du mandataire local du village d’arrivée. Ainsi le bénéficiaire pourra voyager sans craindre de se faire brigander sur les chemins.
Des intérêts seront prélevés au moment de rendre l’argent, le taux d'intéret dépendant du montant de la lettre de change :
- de 0 à 500 écus : 5% d'intéret
- de 500 à 1000 écus : 4%
- + de 1000 écus : 3%
Le montant minimum est fixé à 300 écus, et il n’y a pas de montant maximum.
Le délai à partir duquel l’argent sera disponible dans le village d’arrivée dépendra de la disponibilité du mandataire et de la somme à sa disposition. Pour les grandes sommes d’argent, ce délai ne devrait pas excéder 1 mois.
Statuts
La BDC est dépendante du Duché de Champagne. Elle n’existe que par la volonté du Conseil de Champagne. Le Duché de Champagne est garant des dettes et protecteur des créances de la BDC. Les frais de fonctionnement et les recettes générées par son activité sont incorporés au budget du Duché.
Personnel de la BDC
Le Maître du Cordon
Le Maître du Cordon est le représentant principal de la BDC.
Il supervise les opérations quotidiennes. Le Maître du Cordon est appelé à voyager en Champagne pour réaliser les différentes transactions. Son activité, et son engagement sont liés contractuellement à la BDC. Le Maître du Cordon occupe son poste jusqu’à la nomination de son successeur.
Les Mandataires locaux
Ils sont recrutés par le Maître du Cordon et leur nomination est approuvée par le conseil ducal (ou le Haut conseil économique).
Ils sont ses adjoints locaux. Ils ont en charge un village et y conduisent les opérations de la BDC.
Leur activité et engagement sont liés contractuellement à la BDC.
Archives
Toutes les opérations de la banque donnent lieu a des contrats : accord du prêt et versement de l'argent, remboursement du prêt, versement de salaire, versement de prime...
Tous ces contrats sont conservés dans chacun des bureaux des mandataires ayant effectué les opérations.
Marche à suivre
Salaires et primes
Les salaires réguliers doivent faire l’objet d’un contrat entre le travailleur et le Duché de Champagne. Les primes peuvent être allouées discrétionnairement sur ordre du Duc.
Le versement se fait par la réalisation d’achats et de ventes sur les marchés locaux à des prix convenus.
Prêts spéciaux
Les conditions des prêts spéciaux sont définies par le Conseil de Champagne. Ils bénéficient d’avantages spécifiques. Les dossiers de demande de prêts doivent être déposées auprès du Maître du Cordon au moins 4 jours avant le versement des fonds. Avant qu’un prêt soit accordé une enquête sera réalisée pour juger de la moralité et de l’éligibilité du demandeur. Le versement se fait par la réalisation d’achats et de ventes sur les marchés locaux à des prix convenus. Le remboursement se fait par la réalisation d’achats et de ventes sur les marchés locaux à des prix convenus. Il peut être réalisé avec un représentant de la BDC différent de celui étant intervenu pour la
première opération.
Prêts privés
Les conditions des prêts privés sont définies par Contrat à chaque opération. Le reste de la procédure est identique à celle des prêts spéciaux.
Transferts
Les transferts sont utilisés pour transférer des fonds entre le Duché, le Maître du Cordon et les mandataires. Ils font l’objet de contrats précisant les sommes échangées. Les opérations entre le Duché et un représentant de la BDC transitent par le commissaire au commerce et un maire via des opérations à la foire et sur un marché communal.
Emprunts
Les emprunts font l’objet d’un appel public à la levée de fonds. Ils transitent via des achats de marchandises vendues en gage à la foire par le Duché ou d’opérations sur les marchés communaux à travers un représentant de la BDC. Un contrat spécifie les montants, les délais et les marchandises concernés par l’opération.
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RicW
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| Posted: Sun 17 May - 15:34 Post subject: Chartes diverses |
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En ce quatorzième jour du Mois de Février de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six, avons l'honneur d'officialiser l'existence du musée de Champagne par le biais de sa charte :
Charte du Musée Champenois
I – Objectif
Le Musée Champenois est une organisation dont l’objectif est de retranscrire, conserver et transmettre au peuple de Champagne l’histoire de notre Duché.
II – Conservateur du Musée
Le Conservateur du Musée est le responsable du musée, de l’organisation des semaines thématiques, du choix de la documentation, et de la communication.
Il a le statut de Haut-Fonctionnaire Champenois, nommé par le Duc, et est donc soumis aux lois régissant le statut des Haut-Fonctionnaires.
Le Conservateur peut nommer plusieurs fonctionnaires pour l’aider dans sa tâche. Il est responsable des attributions qu’il leur donne, de leurs actions, et peut les révoquer ou les remplacer de sa propre initiative.
III – Locaux
Le Musée Champenois est localisé à Reims, dans un bâtiment spécifique dont il est le propriétaire [le musée figure en sous forum champenois sur le forum officiel]. Le Conservateur et les fonctionnaires gèrent les lieux comme bon leur semble [ils sont modérateurs du forum, le Conservateur est modérateur du groupe « musée » et est à ce sujet en relation avec les administrateurs du forum officiel].
Le Musée, dans sa configuration initiale, est décomposé en 6 salles :
- La galerie des grands hommes
- Histoire locale (villages champenois)
- Histoire du Duché de Champagne
- Histoire des institutions champenoises
- Oeuvres artistiques
- Les couples Champenois
Le Conservateur a pour responsabilité de développer ces salles, et s’il le juge nécessaire, en ouvrir de nouvelles.
IV – Fonctionnement du Musée Champenois
Le Conservateur et ses assistants ont pour objectif d’organiser une fois par mois une « semaine thématique » sur un sujet donné, à travers des veillés ou des tables rondes. A la fin de la semaine, ils doivent en faire le résumé et archiver leur travail au musée.
Les thèmes sont choisis librement par le Conservateur et son équipe, le but étant de garnir les différentes salles du Musée, et ainsi de retranscrire peu à peu l’histoire complète du Duché de Champagne.
Qu'il fut dit ce Quatorzième jour du Mois de Février de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six et entendu de tous.
Pour le Roy, pour la Champagne,
Force et Honneur
Varden Duc de Champagne
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RicW
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| Posted: Sun 17 May - 15:34 Post subject: Chartes diverses |
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Du conseiller à la Religion
Du conseiller à la religion et de sa nomination
Le conseiller à la religion est l'auxiliaire du duché sur toutes les questions religieuses de Champagne.
Il est nommé par le Duc, librement choisi par lui, si possible parmi les clercs champenois. Il peut choisir de nommer à ce poste le nonce apostolique de Champagne si celui-ci est volontaire pour cumuler les deux fonctions.
Si trois des 4 évêques et archevêques ayant leur diocèse en Champagne (Reims, Sens, Langres, Beauvais) expriment un avis motivé à l’encontre du candidat du Duc, celui-ci peut éventuellement revoir son choix, pour permettre de relations cordiales entre son conseiller et ces prélats.
Le conseiller à la religion peut être démis de ses fonctions librement par le Duc.
Il peut également démissionner de ses fonctions, si possible en conseillant au Duc le nom d'un successeur.
Du rôle du conseiller à la religion
Le conseiller à la religion doit permettre au Duc d'avoir un avis éclairé sur toutes les questions religieuses du duché de Champagne, afin qu’aucune décision ne soit prise qui puisse aller à l’encontre du dogme ou du culte religieux.
A ce titre, le conseiller doit être l'intermédiaire privilégié entre les différents clercs composant la Champagne et le conseil. Il présente les requêtes des uns aux autres, et doit faciliter la communication entre l'Eglise en Champagne et le conseil. La gestion du comité religieux, au château de Reims, lui est dévolue : il réunira les clercs et les conseillers champenois pour faciliter les discussions.
Ainsi, la tenue à jour de liste des clercs présents en Champagne, soit dans le clergé séculier, soit dans les ordres religieux, lui incombe.
C'est également à lui qu'incombe la présentation, l'organisation, voire la réalisation des projets impliquant l'Eglise de Champagne et le conseil en général.
Enfin, le conseiller à la religion gèrera l'attribution de l'aide financière accordée aux paroisses de Champagne, suivant l'ordonnance validée par les Etats Généraux de Champagne.
Des devoirs du conseiller à la religion
Le conseiller à la religion est tenu, comme tout Haut Fonctionnaire, d'obéir aux ordres et aux demandes du Duc, qui est son seul supérieur.
S'il est clerc, le Duc ne peut en aucune manière lui demander de transgresser le droit canon. Aucune poursuite judiciaire temporelle ne pourra être entamée contre le conseiller à la religion qui serait contraint, de par ses fonctions de clerc, à ne pas pouvoir exécuter un ordre ducal
Le conseiller à la religion est également soumis à un devoir de réserve, les débats tenus au château de Reims ne peuvent, sauf autorisation ducale, être commentés hors de ses murs.
Reims, le 4 avril 1457
Gwenhwyvar uí Fergus d'Éirinn
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| Posted: Sun 17 May - 15:36 Post subject: Chartes diverses |
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Statuts officiels du ban champenois
Article Premier : Des membres du Ban Champenois
Qu'il soit dit que le ban de la noblesse champenoise comprend deux sphères : le ban élargi, et le ban restreint. Le Ban élargi regroupe les membres de la Basse, Moyenne et Haute Noblesse et leurs conjoints de même que les chevaliers et dames de l'Ordre de Mathusalem.
Le Ban restreint comprend uniquement les membres de la Moyenne et Haute Noblesse et leurs conjoints.
Les nobles, chevaliers et dames de Mathusalem élus au conseil ducal peuvent être dispensés de présence pendant leur mandat.
Un noble du ban peut, dans certaines circonstances, se faire remplacer par l'un de ses vassaux directs.
Le Duc a accès au ban élargi et restreint en tant qu'observateur neutre et pour proposer des débats, mais n'a pas de droit de vote.
Article Second : de la Nomination du Président du Ban Champenois et de ses fonctions.
Le président du ban Champenois est élu par les membres du ban élargi tous les quatre mois, après l'élection du Duc et sa prestation d'allégeance auprès de sa Majesté Levan le Troisième. Le vote se fait par missive auprès du Héraut de la Marche de Champagne, chacun pouvant voter pour une personne de son choix.
En cas d'absence du président du ban pour une durée excédant 10 jours, un nouveau vote peut être lancé à l'initiative du ban.
Le président du ban peut valider ou mettre à jour le statut des Grandes Maisons selon le souhait de leurs dirigeants.
Article Troisième : de la Localisation du Ban Champenois.
Le Ban Champenois est situé dans un Hôtel particulier de Reims, rue de la Longue Epée, à proximité du château de Reims, dôté par le Conseil Ducal.
Article Quatrième : des attributions du Ban Champenois.
Le rôle du Ban élargi est tout d'abord celui de conseil dans tous les domaines auprès du conseil ducal, mais également de proposer des projets et des évènements.
Dans le domaine législatif, le Ban Champenois peut également proposer des motions aux Etats Généraux de Champagne et redéfinir les statuts de la noblesse champenoise.
Dans le domaine judiciaire, le Ban peut mettre en place des Ordalies* ou des duels judiciaires**.
Le Ban restreint a pour mission de débattre des patentes d'anoblissements avant leur étude par la hérauderie royale, dont l'avis sera transmis avec les patentes. Il pourra également débattre de dossiers ayant trait au Conseil Ducal si cela est le souhait du Duc.
Article Cinquième : du fonctionnement du Ban Champenois
Les débats n'ont pas de durée fixe, mais il est possible au président du Ban de limiter la durée d'une discussion ou d'un vote si les circonstances l'exigent (clause d'urgence).
Faict au castel de Reims
En ce jour béni du XIIIème de janvier de l'An de Pasques 1456
Rédigé sous la Presidence de la vicomtesse Leah Melani, le 3ème de décembre de l'An de Pasques 1456, Hostel du ban, sis à Reims, 1 rue de la Longue Espée.
____
Annexes :
* Définition de l'Ordalie :
L'ordalie est le recours par un noble ou un Chevalier ou une Dame de Mathusalem à la justice divine lorsque la justice humaine se retrouve inapte à juger son crime. L'Ordalie est en général l'épreuve du fer rouge ou de l'eau glacée.
**
Définition du duel judiciaire :
un membre du ban élargi peut demander réparation à un autre membre pour une offense commise via l'organisation d'un duel. Cette mesure est en remplacement d'un procès classique, et ne pourra etre faite si le résultat du procès n'est pas conforme aux souhaits de la personne offensée.
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RicW
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| Posted: Sun 17 May - 15:57 Post subject: Chartes diverses |
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Statut du service ducal de Champagne
Champenoises, Champenois,
Aujourd'hui, en ce 22ème jour du mois de mars 1457, une nouvelle institution champenoise voit le jour, le Service Ducal.
Les Champenois volontaires pour servir leur duché pourront, pendant 40 jours, se mettre à la disposition de la Champagne pour effectuer des tâches diverses de grand intérêt pour l'ensemble des Champenois.
Afin de remercier les Volontaires, le duché octroira la médaille du Service Ducal, permettant aux personnes qui ont effectué les 40 jours de se distinguer. En outre le port d'arme leur sera autorisé pour une durée indéterminée.
Voici les statuts de la nouvelle institution:
| Quote: | Article I - Le Service Ducal a pour but de récompenser les Champenois méritants qui s'investissent pour le Duché de Champagne et son peuple, quelque soit leur rang ou leur fonction.
Article II - Le service ducal est une institution gérée par l'Intendant du service ducal sous l'autorité directe du Duc de Champagne.
Article III - La personne qui suit le service ducal est le Volontaire
Article IV - Tous Champenois en faisant la demande peut devenir Volontaire après acceptation de l'Intendant du service ducal.
Article V - Le service ducal est accomplit lorsque le Volontaire remplie plusieurs missions confiée par l'Intendant du service ducal pour une durée totale de 40 jours. Les missions ne sont pas forcement consécutives, la fin du service ducal ne survient donc pas 40 jours après le début de la mise à disposition du Volontaire pour le service ducal.
Article VI - Pendant toute la durée de son service ducal, le Volontaire doit se tenir à la disposition de l'Intendant du service ducal pour répondre à toute sollicitation pour mission.
Article VII - Les missions confiées dans le cadre du service ducal sont du type suivant:
- Livraison de mandats commerciaux dans des provinces étrangères.
- Défense d'une ville Champenoise contre une agression extérieure ou intérieure.
- Service de renseignement auprès de l'ambassade de Champagne.
Article VIII - Pour chaque jour de service le Volontaire reçoit un solde de un pain.
Article IX - L'accomplissement du service ducal est sanctionné par un permis de port d'arme à durée indéterminée ainsi que par l'octroi de la médaille du service ducal. |
Ces statuts sont amenés à être modifiés en fonction des premiers retour d'expérience.
Dès aujourd'hui, vous proposer vos candidatures auprès de l'Intendant du Service Ducal, ElvisDeSerage, en mentionnant vôtre village de résidence, vos caractéristiques et les postes que vous avez déjà occupés.
Tous les Champenois peuvent postuler, quelque soit leur statut social.
Pour la Champagne,
Elvis de Serage
Intendant du Service Ducal
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