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Depot d'une motion
 
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mytia de Béarn



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Joined: 29 Sep 2008
Posts: 3
Localisation: Compiegne

PostPosted: Mon 12 Jan - 07:56    Post subject: Depot d'une motion Reply with quote

[aide financiere accordé au clergé de Champagne]

De l'aide financière accordé au clergé de Champagne de la sainte église Aristotélicienne Romaine

Article 1 : Toute paroisse situé en Champagne pourra faire demande de cette aide.

Article 2 : Pour prétendre a cette aide la dite paroisse doit pouvoir justifier d'un office Res parendo ou In Gratibus une fois par semaine

Article 3 : Le montant de l'aide s'il est accordé a la paroisse sera d'un montant de 100 écus par mois, versé en fin de mandat sur un compte bloqué a la banque de Champagne.

Article 4 : Seul l'archevêque de Reims pour les paroisses dépendantes de son archevêché, l'archevêque de Sens pour les paroisses dépendantes de son archevêché, l'archevêque de Lyon pour la paroisse dépendante de son archevêché ou tout autre prêtre dument mandaté par ces derniers seront susceptible de débloquer les sommes versé aux paroisses Champenoises.

Article 5 : Tout déplacement fait par un membre du clergé diocésain a savoir, archidiacres, vicaires diocésains et généraux, évêques et archevêques, dans le cadre d'une cérémonie se verra également pouvoir prétendre a une aide.

Article 6 : Le montant de l'aide accordée pour les visites pastorales serait de 20 écus par jour de déplacement et d'office. ( adapter en fonction du nouveau fonctionnement du forum donc a voir si c'est accepté), versée en fin de mandat directement a l'officiant.

Article 7 : Le conseiller ducal à la religion serait l'intermédiaire avec le duché pour comptabiliser les paroisses actives et les visites pastorales.

Article 8 : Un extrait des livres de comptes des sommes déposées a la banque de Champagne serait mis a disposition de l'archevêque de Reims en l'archevêché de Reims, de l'archevêque de Sens en l'archevêché de Sens et de l'archevêque de Lyon en l'archevêché de Lyon.
_________________


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RicW
Archivistes


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Joined: 13 May 2008
Posts: 218

PostPosted: Wed 14 Jan - 01:50    Post subject: Depot d'une motion Reply with quote

Groumpf, heureusement que je passe par ici moi, je l'aurais loupé sinon...


Et euh, vous êtes au courant que les caisses de la Champagne sont plutot vides ces temps ci ?
Ca fait un peu radin de demander des sous...


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